La comptabilisation des avoirs fournisseurs

Les avoirs fournisseurs suivent un schéma de comptabilisation particulier selon leur nature : remise ou retour sur achat. Leur modalité d’enregistrement comptable dépend également de la période qu’ils Compta-facile aborde la comptabilisation d’un avoir fournisseur.

1. Comptabilisation des avoirs fournisseurs en cours d’exercice

Lorsque l’avoir fournisseur est consenti au cours de l’exercice comptable (et qu’il est daté de cette période), il convient de le comptabiliser au crédit d’un compte de charges.

A. Comptabilisation des remises fournisseurs

Voici comment comptabiliser un avoir fournisseur correspondant à une remise sur des biens et services :

• On débite le compte 4011 « Fournisseurs – Achats de biens et de prestations de services »,
• Et on crédite :
  • le compte 44566 « TVA déductible sur autres biens et services »,
  • le compte 609 « Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats ».

Remarque : à la clôture de l’exercice, le compte 609 devra être soldé et les remises qui y figurent doivent obligatoirement être virées au compte d’achat correspondant.

Lorsqu’il s’agit d’un avoir fournisseur portant sur une immobilisation :

• On débite le compte 4041 « Fournisseurs – Achats d’immobilisations »,
• Et on crédite :
  • le compte 44562 « TVA déductible sur immobilisations »,
  • le compte de la classe 2 concerné (« Immobilisations »).

Exemple : une entreprise dont l’exercice comptable est aligné sur l’année civile achète le 01/12/N du matériel informatique de faible valeur pour 200 euros HT (TVA 40 euros). Son fournisseur lui consent un avoir le 15/12/N d’un montant de 50 euros HT (TVA 10 euros). Elle paie le différentiel le 30/12/N. Voici les écritures comptables qu’elle va enregistrer :

• Au 01/12/N – comptabilisation de la facture fournisseur : débit du compte 6063 pour 200€, débit du compte 44566 pour 40€ et crédit du compte 4011 pour 240€ ;
• Au 15/12/N – comptabilisation de l’avoir fournisseur : débit du compte 4011 pour 60€, crédit du compte 609 pour 50€ et crédit du compte 44566 pour 10€ ;
• Au 30/12/N – comptabilisation du règlement : débit du compte 4011 pour 180€ et crédit du compte 512 pour 180€ ;
• Au 31/12/N – virement du compte 609 dans le compte d’achats concerné : débit du compte 609 pour 50€ et crédit du compte 6063 pour 50€.

B. Comptabilisation des retours sur achats fournisseurs

Lorsque l’avoir correspond à un retour sur un achat effectué pendant l’exercice, il doit être enregistré au crédit du compte d’achat concerné (initialement débité).

Lorsque l’avoir correspond à un retour sur achat effectué au cours d’un exercice précédent, il convient d’utiliser le compte 772 « Produits exceptionnels sur exercices antérieurs ».

2. Comptabilisation des avoirs fournisseurs à la clôture de l’exercice

A. Comptabilisation des avoirs à recevoir à la clôture de l’exercice

Lorsqu’un avoir fournisseur est attendu au titre d’un exercice comptable mais qu’il ne sera émis qu’au cours de l’exercice suivant, il convient de constater, à la clôture de l’exercice, un avoir à recevoir.

Pour comptabiliser un avoir à recevoir fournisseur :

• On débite le compte 4098 « Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus »,
• Et on crédite :
  • le compte 44586 « Taxes sur le chiffre d’affaires sur factures non parvenues »,
  • le compte de la classe 6 concerné (compte de charges).

Reprise de l’exemple ci-dessus : L’avoir est consenti par le fournisseur en N mais il n’est édité que le 02/01/N+1. Dans ce cas, au 31/12/N, l’entreprise va constater l’avoir à recevoir : débit du compte 4098 pour 60€, crédit du compte 44586 pour 10€ et crédit du compte 6063 pour 50€.

B. Retraitement des comptes fournisseurs débiteurs

A la clôture de l’exercice, lorsqu’il existe des comptes fournisseurs débiteurs, ceux-ci doivent être virés dans le compte 4097 :

• On débite le compte 40971 « Fournisseurs d’exploitation – Autres avoirs »,
• Et on crédite le compte 4011 « Fournisseurs – Achats de biens et de prestations de services ».

Lorsqu’il s’agit d’un fournisseur d’immobilisation débiteur :

• On débite le compte 40974 « Fournisseurs d’immobilisations – Autres avoirs »,
• Et on crédite le compte 4041 « Fournisseurs – Achats d’immobilisations ».

Reprise de l’exemple exposé au point 1-A : le fournisseur a été payé le 10/12/N, avant que l’avoir ne soit émis. Le compte 4011 s’en retrouve débiteur au 31/12/N. Voici les écritures comptables :

• Au 01/12/N – comptabilisation de la facture fournisseur : débit du compte 6063 pour 200€, débit du compte 44566 pour 40€ et crédit du compte 4011 pour 240€ ;
• Au 10/12/N – comptabilisation du règlement : débit du compte 4011 pour 240€ et crédit du compte 512 pour 240€ ;
• Au 15/12/N – comptabilisation de l’avoir fournisseur : débit du compte 4011 pour 60€, crédit du compte 609 pour 50€ et crédit du compte 44566 pour 10€ ;
• Au 31/12/N – virement du compte 609 dans le compte d’achats concerné : débit du compte 609 pour 50€ et crédit du compte 6063 pour 50€.
• Au 31/12/N – virement du compte 4011 au compte 40971 : débit du compte 40971 pour 60€ et crédit du compte 4011 pour 60€.

Conclusion : le traitement comptable des avoirs fournisseurs dépend de leur nature et de leur date d’octroi par rapport à celle d’établissement de la facture initiale.

Ecrit par
Thibaut Clermont

Thibaut CLERMONT, mémorialiste en expertise-comptable et fondateur de Compta-Facile, site d'information sur la comptabilité.